propriété mobilière

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• PROPRIÉTÉ — Si l’on veut bien entendre la leçon de multiples exemples, le sentiment d’appropriation serait général – il est attesté depuis l’époque paléolithique par les gravures effectuées sur les armes d’os – et toujours vivace. Pourtant, les données de la …   Encyclopédie Universelle

• Propriete personnelle — Propriété personnelle La propriété personnelle (personal property) est un type de propriété hérité du droit romain qu on retrouve aujourd hui dans le système de droit anglais dit de Common law mais qui ne correspond à aucune classification… …   Wikipédia en Français

• Propriété personnelle — La propriété personnelle (personal property) est un type de propriété hérité du droit romain qu on retrouve aujourd hui dans le système de droit anglais dit de Common law mais qui ne correspond à aucune classification française. La propriété… …   Wikipédia en Français

• PROPRIÉTÉ — n. f. Droit par lequel une chose appartient en propre à quelqu’un. Il jouit du revenu de cette maison, mais un autre en a la propriété. L’usufruit se réunit à la propriété par le décès de l’usufruitier. J’ai la possession, la jouissance de cette… …   Dictionnaire de l'Academie Francaise, 8eme edition (1935)

• PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE — On désigne sous le nom de propriété industrielle l’ensemble des droits accordés aux industriels et commerçants sur divers éléments de leur patrimoine commercial. La propriété industrielle présente ce caractère spécifique d’avoir pour objet un… …   Encyclopédie Universelle

• Propriété collective — Droit de propriété Le droit de propriété est le droit d user, de jouir et de disposer d une chose, en être le maître absolu et exclusif dans les conditions fixées par la loi. La propriété désigne également le bien sur lequel porte ce droit. Cette …   Wikipédia en Français

• Droit de propriete — Droit de propriété Le droit de propriété est le droit d user, de jouir et de disposer d une chose, en être le maître absolu et exclusif dans les conditions fixées par la loi. La propriété désigne également le bien sur lequel porte ce droit. Cette …   Wikipédia en Français

• Droit de propriété — Le droit de propriété est le droit d user, de jouir et de disposer d une chose, en être le maître absolu et exclusif dans les conditions fixées par la loi. La propriété désigne également le bien sur lequel porte ce droit. Cette propriété peut… …   Wikipédia en Français

• Valorisation mobilière — La valorisation immobilière (ou mise en valeur de propriété ou home staging en anglais) est l’art de mettre en valeur un bien immobilier pour le vendre plus rapidement et à meilleur prix. Sommaire 1 Description du concept 2 Professionnels de la… …   Wikipédia en Français

• Valeur mobiliere — Valeur mobilière Pour les articles homonymes, voir Valeur. Une valeur mobilière (ou titre financier) est un titre de propriété (action) ou de créance (obligation) aux caractéristiques et droits standardisés (chacune pour une émission donnée ayant …   Wikipédia en Français

• Valeur mobilière — Pour les articles homonymes, voir Valeur. Une valeur mobilière (ou titre financier) est un titre de propriété (action) ou de créance (obligation) aux caractéristiques et droits standardisés (chacune pour une émission donnée ayant le même montant… …   Wikipédia en Français